J.O. 74 du 27 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05927
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Arrêté du 24 février 2004 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
NOR : EQUP0400430A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 24 février 2004, M. Zephoris (Marcel), ingénieur en chef des ponts et chaussées, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à sa demande, à compter du 17 mai 2004.